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Nos vœux pour 2016 !

Loi-Droit-LarrièreAu soleil levant d’une année nouvelle, Janvier est la saison des vœux et des résolutions. Bons vœux que l’on adresse aux autres. Résolutions que l’on prend pour soi. Généreuses intentions sincèrement exprimées pour soi-même et nous autres ; que les uns et les autres rayonnent, perdurent nous apportent bonne fortune et nous accompagnent en pensées et en actes, l’année à venir durant. Je vois déjà poindre l’étonnement du lecteur habitué aux posts de la Loi des Parties. Il est dubitatif. Celui qui n’aura pas encore zappé (faisant croître, au passage, pour son référencement, un taux de rebond trop faible pour le si jeune blog qu’est La Loi des Parties !) se demande encore une fois où est-ce que l’on veut bien l’emmener ou le perdre. Le lecteur qui a (nombreux le sont parmi ceux de La Loi des Parties) encore son latin, se demande s’il ne l’a pas, une bonne fois pour toute, perdu au fond de  la classe… Qu’ils se rassurent ! Il ne sera question que de vœux ! Janvier oblige ! Non par le droit, non par la loi, non par décret, mais par politesse, par bienséance. Politesse et Bienséance, deux règles non écrites qui pourtant nous obligent et dans lesquels se niche l’intimité de nos vœux. Deux règles, qui comme une révérence, au-delà du droit, font appel de la décision d’autres vœux ou justifie qu’on « appelle de nos vœux ».

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QUIZ DROIT DE LA PREUVE ELECTRONIQUE

la loi des parties

Avant la reprise, révisez vos moyens de preuve en participant au Quiz Spécial de la Loi des Parties sur la Preuve électronique

L'écrit électronique a-t-il, en droit civil, la même valeur probante que l'écrit papier ?
Un SMS est-il recevable à titre de preuve ?
Dans les affaires, lorsqu'on dit que la preuve est libre, ceci signifie :
L'enregistrement d'une conversation via un smartphone est-il recevable à titre de preuve ?
Le courrier électronique (e-mail) est-il recevable à titre de preuve dans les affaires ?
Dans les affaires, la collecte des moyens de preuve électronique :
Des documents électroniques subtilisés sur une clé USB peuvent-ils servir de preuve ?
Un courrier électronique échangé entre deux collaborateurs en interne d'une organisation constitue-t-il une preuve valable à l'encontre d'un client de cette organisation ?
La production d'un courrier électronique dans un contentieux du commerce est systématiquement soumise à une vérification de l'identité de l'auteur et des conditions d'établissement et de conservation : 

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